Cgv
Pour commander,
- Payer directement avec le bouton Paypal si les frais de livraison correspondent à votre situation géographique (prix pour Colissimo indiqué par exemple).
- Contactez Vaillant le petit meuble via le formulaire de contact du site http://www.vaillantlepetitmeuble.fr et indiquez la référence du produit qui vous intéresse (c’est le titre de l’article). La disponibilité du produit vous est indiquée ainsi que les frais de transport. L’article vous est alors réservé pendant 5 jours, le temps de me faire parvenir votre règlement.
Adresse : Clémentine Naïtmazi – Vaillant le petit meuble – 22 rue Albert Legrand – 94110 Arcueil – N° Siret : 817 847 890 00016
En préambule, à noter, valable pour les conditions de vente ci-dessous :
- Le vendeur est Vaillant le petit meuble
- L’acheteur est le client
- Les présentes conditions de ventes régissent l’intégralité des obligations et droits des deux parties, Vaillant le petit meuble et le client.
- Au moment de la passation de sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions de ventes, et les accepte pleinement.
- Le vendeur se réserve à tout moment le droit de modifier ses conditions générales de vente, cependant, les conditions applicables sont celles visibles en ligne, lors de la passation de la commande par le client.
Caractéristiques des produits proposés
http//www.vaillantlepetitmeuble.fr
Vaillant le petit meuble propose des objets et mobilier anciens qui comportent souvent des traces d’usage. Le plus grand soin est apporté à leur remise en état, le site proposant des articles restaurés ou dans leur jus. Il est très probable qu’ils ne répondent plus aux normes en vigueur au moment de l’achat. Le client reconnaît être parfaitement informé de ce risque, et la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée pour un dommage qui résulterait de l’utilisation de l’article acheté.
Prix
- Tous les prix sont indiqués en euros et n’incluent pas les frais de transport / livraison qui sont à la charge du client. Lorsque le produit peut être envoyé par La Poste, le prix du transport est indiqué.
- Le prix applicable à la commande est celui en vigueur lors de la validation par le client de sa commande.
- Facture TTC (TVA non applicable, Art. 293 B du CGI). Facture fournie par email ou courrier dès acceptation de la commande ou après envoi de la commande.
Commande
- Pour commander, le client doit contacter le vendeur via le formulaire contact du site http://www.vaillantlepetitmeuble.fr, indiquer la référence du produit souhaité, ainsi que transmettre ses coordonnées (nom, prénom, adresse postale, email).
- En retour, le client recevra un email lui indiquant la disponibilité du produit concerné, ainsi que le coût des frais de transport ou de livraison.
- Pour les objets expédiés par La Poste, le vendeur exigera la réception de la totalité du règlement avant expédition du colis. Le vendeur expédiera alors le colis à l’acheteur suivant les conditions mentionnées dans la partie « Délais-Livraison » ci-dessous.
- Pour le mobilier (pièces volumineuses), qui sera soit livré, soit retiré à l’atelier, la totalité du montant sera demandé à l’acheteur pour réserver l’article. Les frais de livraison seront payés par le client à réception de son article.
- La commande ne sera effective qu’à réception de la totalité du règlement pour les objets à expédier par La Poste (prix de l’article + frais de port) et de la totalité du règlement pour les objets volumineux (hors frais de livraison).
- L’acceptation de la commande consiste en un mail envoyé par le vendeur à son client, mail dans lequel seront précisés les frais de port éventuels. Une facture sera envoyée par mail ou par courrier postal.
La confirmation de la commande, par Vaillant le petit meuble entraîne acceptation des présentes conditions de vente et la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance.
Paiement
- Le client peut régler son achat via notre partenaire Paypal qui gère la plupart des moyens de paiement ou en espèces lorsqu’il s’agit d’un produit retiré à l’atelier. S’il s’agit d’un règlement par chèque bancaire, il est nécessaire que celui-ci soit émis par une banque domiciliée en France. Toute commande payée par chèque ne sera effective qu’à encaissement de celui-ci.
- Le client dispose d’un délai de 5 jours, à compter de la confirmation de sa commande pour envoyer son règlement libellé à Clémentine Naïtmazi.
- Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande émanant d’un client avec lequel un litige de paiement aurait eu lieu ou serait en cours.
Rétractation
- Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour retourner le produit au vendeur avec remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour et de livraison.
- Les articles concernés doivent être retournés intacts. Le vendeur recommande à son client un envoi via La Poste en Colissimo, afin de suivre au mieux l’acheminement du produit.
- Dans l’hypothèse de l’utilisation de ce droit de rétraction, le client se verra rembourser le prix de(s) article(s) concerné(s) dans un délai de 30 jours. Pour cela, le client devra communiquer au vendeur ses coordonnées bancaires.
Transfert de propriété
- Le vendeur reste le propriétaire des produits vendus jusqu’au paiement complet par le client (prix de l’article + frais de port/livraison) et à la livraison de la marchandise.
- Le client est tenu de refuser la marchandise ou de notifier tout dommage du produit lors de la livraison (par un transporteur ou par La Poste) afin de permettre au vendeur de se faire rembourser par l’assurance de La Poste ou du transporteur (le client est tenu de prendre des photos du produit endommagé, de l’écrire sur le bon de livraison et d’en informer le vendeur par voie postale ou par email).
Livraison
- Les livraisons en région parisienne sont assurées par transporteur pour les produits trop volumineux (mobilier) et / ou fragiles vendus par Vaillant le petit meuble. Seules les petites pièces sont expédiées par La Poste.
- Pour chaque produit proposé à la vente, il est précisé sur le site http//www.vaillantlepetitmeuble.fr si le produit peut être expédié par voie postale, ou si le produit doit être retiré à l’atelier ou livré par transporteur.
- mobilier et pièces volumineuses: les pièces volumineuses ne pouvant être envoyés par La Poste sont livrées par transporteur (uniquement en région parisienne).
- la participation aux frais de transport est facturée 30€ pour les livraisons en région parisienne. Si l’acheteur souhaite une livraison spéciale (date et/ou heure), un devis sera établi.
- le transporteur livre en bas de la maison ou de l’immeuble et n’est pas tenu d’aider à porter le meuble au delà.
La livraison ou le retrait à l’atelier devra avoir lieu dans un délai de 30 jours après validation de la commande. Au delà de ce délai, Vaillant le petit meuble remettra les objets en vente et remboursera l’acheteur du montant facturé moins 20% correspondant aux charges payées sur la facturation et les frais de stock.
Objets expédiés
- La zone de livraison couverte par Vaillant le petit meuble en Colissimo : France métropolitaine, Corse ou Monde Entier (sur devis). Les prix des envois en Colissimo annoncés concernent des envois en France métropolitaine uniquement.
- La zone de livraison couverte par Vaillant le petit meuble pour les pièces volumineuses : région parisienne uniquement.
- Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur dans son mail. Vaillant le petit meuble ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie d’adresse et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
- L’acheteur doit vérifier les dimensions du meuble avant la livraison pour s’assurer que le meuble passera par la porte et les escaliers éventuels. Si l’acheteur ne pouvait recevoir le meuble du fait d’un problème de mesures, le transport aller et retour serait à sa charge.
- Les colis sont généralement expédiés sous 7 jours après réception et encaissement du paiement. Le mode d’expédition standard est Colissimo avec accusé de réception.
- En cas de dommage pendant le transport, il est conseillé au client de refuser la marchandise ou de notifier par écrit sur le bon de livraison tous les défauts constatés. La copie de la réclamation de l’acheteur doit être adressée dans un délai de 3 jours à l’adresse postale : Clémentine Naïtmazi – Vaillant le petit meuble – 22 rue Albert Legrand – 94110 Arcueil. Le vendeur pourra ainsi se retourner contre le transporteur et rembourser le client en accord avec le litige.
Au moment de la livraison, le client se doit de contrôler, devant le facteur, l’état du colis et d’ émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. En l’absence de toute réserve, le produit est considéré comme accepté par le client et ne pourra faire l’objet de contestation. Le client devra, après émission de réserves, notifier sous 3 jours en recommandé avec AR à Clémentine Naïtmazi – Vaillant le petit meuble – 22 rue Albert Legrand – 94110 Arcueil , sa réclamation. Celle-ci devra comporter les coordonnées de l’acheteur, les références du produit acheté ainsi que le motif de sa réclamation.
Informations personnelles du client
- Les informations nominatives du client sont indispensables dans le cadre du traitement de sa commande. Le vendeur pourra être amené à les utiliser également pour améliorer et personnaliser sa communication (mailing, invitations, email).
- Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, le client peut envoyer un email via le formulaire de contact de Vaillant le petit meuble.
- Le vendeur s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le client.
Mise à jour des conditions générales de vente en mars 2016.